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Marques déposées par monsieur FLEURANCE Claude
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Perles de Mer
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Perles de Mer
Monsieur FLEURANCE Claude
S.C.E.A. CHARPENTIER FILS
G.A.E.C. BONNET HUTEAU
Madame CHIRON Denise

Numéro de dépôt :
99821472
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque Perles de Mer

Déposée le 22 octobre 1999 par monsieur FLEURANCE Claude, CHARPENTIER FILSTODO, G.A.E.C. BONNET HUTEAU, madame CHIRON Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Perles de Mer »

Les déposants sont monsieur FLEURANCE Claude domicilié(e) Chateau Des Gautronnieres, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France, CHARPENTIER FILSTODO domicilié(e) Les Aveneaux, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France, G.A.E.C. BONNET HUTEAU, domicilié(e) La Levraudiere, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France, madame CHIRON Denise domicilié(e) La Morandiere, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FLEURANCE Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FLEURANCE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GAUTRONNIERES , DOMAINE DES GAUTRONNIERES


Monsieur FLEURANCE Claude - Chateau Des Gautronnieres, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France

S.C.E.A. CHARPENTIER FILS - Les Aveneaux, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France

G.A.E.C. BONNET HUTEAU - La Levraudiere, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France

Madame CHIRON Denise - La Morandiere, 44330 MOUZILLON - France


Monsieur FLEURANCE Claude - France


Inscription le 2 avril 2002 - Rejet total n°343756 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vin blanc.